Oops! It appears that you have disabled your Javascript. In order for you to see this page as it is meant to appear, we ask that you please re-enable your Javascript!

Responsable de Publication :
Chef du bureau communication du Secrétariat Général de la Garde nationale.

 

Traductions
Le site est en Français.

 

Crédits photographiques et images
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photo. Par défaut, elles proviennent du bureau communication du Secrétariat Général de la Garde nationale.

Pour toute demande de reproduction (graphismes, photos et vidéos : nous contacter).

 

Conception et gestion du site
Le suivi éditorial, graphique et technique du site est assuré par le bureau communication du Secrétariat Général de la Garde nationale.

 

Hébergeur : 1&1

 

Droits de reproduction
Conformément au droit public de la propriété intellectuelle et notamment selon l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les ’’documents officiels’’ sont librement réutilisables.
Cependant, le bon usage veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement la source, et le cas échéant avec un lien vers le document original en ligne sur le site.

Toutes les infographies et vidéos réalisées par le Secrétariat Général de la Garde nationale ne sont pas librement réutilisables.

Attribution : vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
Pas d’utilisation commerciale : vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
Pas d’œuvres dérivées : vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette œuvre.
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

La réutilisation non commerciale, et notamment pédagogique, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les informations ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou promotionnelles sans l’autorisation expresse et l’obtention d’une licence de réutilisation des informations publiques. Est considérée comme réutilisation à des fins commerciales ou promotionnelles l’élaboration, à partir des informations publiques, d’un produit ou d’un service destiné à être mis à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées à la rédaction du site.

 

Liens hypertextes pointant vers tropheedelagardenationale.fr
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien (y compris profond) vers les informations diffusées par le site.

Pour les sites Internet, la reproduction, après autorisation, d’un contenu doit mentionner très clairement l’origine du document sous forme d’une adresse internet www.tropheedelagardenationale.fr

Il conviendra en outre d’ajouter en bas de chaque page, la mention « Droits réservés ».

La mise en place de « liens profonds » pointant directement sur le document souhaité devra être privilégiée par rapport à la reproduction de contenus.

Les sites qui font le choix de pointer vers tropheedelagardenationale.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.


Liens hypertextes proposés par tropheedelagardenationale.fr
De nombreux liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le Secrétariat Général de la Garde nationale quant à leur contenu et ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources sur le sujet consulté.

 

Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager notre responsabilité.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Le Secrétariat Général de la Garde nationale ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

 

Écrire au webmestre
Il est possible de transmettre des observations ou des suggestions au webmestre du site. Il s’efforcera d’en tenir compte. Il ne saurait pour autant répondre à des demandes particulières ou dépassant le cadre strict de la gestion administrative ou technique du site.

 


ACCESSIBILITÉ
tropheedelagardenationale.fr est développé selon les recommandations de 2019.

Nous vous invitons à faire remonter toute anomalie que vous pourriez constater.

Le site est compatible avec tous les navigateurs disponibles. Il est accessible à tous, sauf en cas de force majeure.
Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l’accessibilité de nos contenus pour que l’accès à l’information de tropheedelagardenationale.fr soit facilité.


Pour toute question relative aux présentes informations, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante :

gardenationale.trophee@gmail.com